Le 16/09/2023 à 10h30, le conseil d’administration de l’association PassPorcheville s’est réuni au 16 boulevard de la République à Porcheville sur convocation du président conformément à l’article 8 du règlement intérieur.
Etaient présents : Caroline Blanchet, Candy Mesmin (à partir du point 3.8), Philippe Morice, Bruno Morosinotto-Hamot et Isabelle Thibault.
Etaient représentées : Angélique Duverger par Isabelle Thibault, Candy Mesmin par Bruno Morosinotto-Hamot (jusqu’au point 3.7).
Etait absent : Boris Bretaudeau.
Etait démissionnaire : Fabien Fournier.
Au vu de la feuille de présence annexée, la moitié au moins des membres étant présents ou représentés tout au long de la réunion, le conseil d’administration peut donc valablement délibérer, conformément à l’article 15 des statuts.
Le conseil d’administration est présidé par Bruno Morosinotto-Hamot, en qualité de président de l’association. Il est assisté par Isabelle Thibault, secrétaire de l’association.
Le président
rappelle l’ordre du jour figurant sur la convocation :
• vie de l’association : comptes rendus, adhésions, point financier, …
• instances : fonctions, fonctionnements, nomination, …
• point sur les activités : aides, événements, pédibus, jardin, devoirs, …
• assemblée générale : convocation, tenue, tarification, …
• questions diverses
1- Vie de l’association
– Les procès-verbaux du conseil d’administration du 13/03/2021 et de l’assemblée générale du 26/07/2021 sont acceptés à l’unanimité (6/6) sans modification.
– Présentation commentée de l’état financier pour les exercices 2021 et 2022 dégageant un solde positif de 3005.62 € au 31/12/2021 et 401.72 € au 31/12/2022.
– L’association comptait 25 membres dont 2 nouvelles adhésions en 2021. Et, au 31/12/2022, 23 membres dont aucune nouvelle adhésion.
– Le montant de cotisation n’ayant pas été fixé pour 2023, il n’y a pas eu d’appel.
2- Instances
– Le président annonce la démission de Fabien Fournier de ses fonctions d’administrateur et de fait de vice-président en date du 29/05/2022. Le conseil d’administration en prend acte, la valide à l’unanimité (6/6) et salue l’engagement de Fabien Fournier dans l’association durant ces 6 années.
– Dorénavant, le conseil d’administration est composé de : Caroline Blanchet, Boris Bretaudeau, Angélique Duverger, Candy Mesmin, Philippe Morice, Bruno Morosinotto-Hamot, Isabelle Thibault et 1 siège vacant et 2 sièges ouverts par cooptation.
– Après discussion, le conseil d’administration maintient le nombre de quatre sièges au bureau et nomme à l’unanimité (6/6) les membres suivants aux fonctions ci-dessous :
• président : Bruno Morosinotto-Hamot
• vice-président : vacant
• trésorière : Caroline Blanchet
• secrétaire : Isabelle Thibault
– A l’unanimité (6/6), le conseil d’administration donne pouvoir au président, à défaut à la secrétaire, à défaut à tout membre du conseil d’administration pour l’accomplissement des formalités légales de publication.
– Force est de constater que depuis plusieurs années, le conseil d‘administration ne se réunit pas au moins deux fois par an comme stipulé dans l’article 15 des statuts, il sera proposé en assemblée générale une modification en ce sens. Pour mémoire 2018 : 1, 2019 : 1, 2020 : 0, 2021 : 1, 2022 : 0.
3.1- PassAides et PassAnniv’
– En 2021, 31 aides et 0 anniversaire ont été réalisés et ont rapporté 987.00 €.
– En 2022, 18 aides et 0 anniversaire ont été réalisés et ont rapporté 474.00 €.
– Depuis le début de l’année 2023, 10 aides et 0 anniversaire ont été réalisés et ont rapporté 404.00 €.
3.2- Jardin
– Le jardin n’a pas été fréquenté.
3.3- PassPédibus
– Depuis l’ouverture du groupe scolaire Nelson Mandela, le dispositif est en sommeil sur les lignes qui convergeaient sur les écoles Marronniers et Pierre et Marie Curie.
– Un test de mini-pedibus Volta-Mandela à 8h15 est en cours depuis mardi 12/09/2023 pour 6 semaines.
3.4- Aide aux devoirs
– Depuis l’ouverture du groupe scolaire Nelson Mandela, l’association n’assure plus l’aide aux devoirs.
3.5- Forum des associations
– PassPorcheville n’a pas participé au forum des associations de la ville.
3.6- Halloween
– En 2021 et 2022, le pédibus Halloween tour a été complété par Hallow’Clean qui consiste à transformer les déchets ramassés dans les rues de la ville en friandises. En 2022, 19 participants.
3.7- Téléthon
– En 2021, en partenariat avec les commerçants de la ville, l’association a initié la reconstitution du logo du Téléthon exposé dans le gymnase et la mise à disposition de tirelires dans les commerces.
Arrivée de Candy Mesmin à 11h30
3.8- Les couturières de la récup’
– Le projet subventionné par la région Ile de France dans le cadre du budget participatif écologique pour 9209 € hors taxes a permis de doter l’association de 4 machines professionnelles en juillet 2021.
– Depuis 2022, un partenariat avec La Poste a été passé pour transformer leurs kakemonos publicitaires en différents objets comme des ToteBag, sacs à, trousses, pochettes, paniers, housses, …
– Le tarif de vente des différentes créations a été validé à l’unanimité (6/6)
ToteBag : 12 €, sacs à : 8-10 €, trousses : 3-5 €, pochettes : 1-2 €, paniers : 2-5 €, housses 15-25 €.
3.9- Autres
– De février 2022 à juillet 2023, une campagne de récupération des masques à usage unique pour les transformer en instruments pour les écoliers a été menée dans 9 points sur Porcheville et Issou.
– Une convention pour ramasser les déchets dans les rues de la ville a été signée pour 2022.
– En fin 2022, l’association a participé au tournage du clip contre le harcèlement « Laisse tomber » de Yann Davis feat. Les sœurs de cœur et LMD production grâce au dispositif Pass+ du département des Yvelines.
– En 2023, les projets « jardin et verger partagés » pour 9914 € et « les défenseurs contre les frelons et chenilles urticantes » pour 9994 € subventionnés par la région Ile de France dans le cadre du budget participatif écologique sont en cours de mise en place. Celui de « Upcycling » a été mis en sommeil.
– Les 01 et 02/09/2023, l’association a accueilli le 1er mini camp des scouts du Mantois « La Cavalerie ».
4- Assemblée générale
– Il est rappelé que l’article 13 des statuts stipule : « … L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an … ». Or, il n’y a pas eu d’assemblée générale en 2022.
De ce fait, la prochaine assemblée générale statuera à titre exceptionnel sur l’exercice 2021 et 2022.
– Seuls les membres à jour de leur cotisation au 31/12/2021 ou 31/12/2022 pourront participer au vote.
– Les membres du conseil d’administration proposent à l’unanimité (6/6) le report à l’identique des montants des prestations et une cotisation à 15 € à compter du 01/01/2023.
– Pour fêter les 10 ans de l’association, le conseil d’administration préconise, à la majorité (5/6), la gratuité de la cotisation pour 2023 pour les membres à jour pendant les 2 dernières années (2021 et 2022).
Malgré cela, si un membre exempté souhaite régler sa cotisation, elle sera bien entendu acceptée.
– Depuis la constitution de l’association (14/12/2012), les statuts et le règlement intérieur n’ont pas été modifiés hormis l’adresse du siège à l’article 5 (16 boulevard de la République) en séance du 29/03/2014.
– Le conseil d’administration suggère à l’assemblée délibérante de remplacer dans les statuts et le règlement intérieur les termes employés suivants :
• « vice-secrétaire » remplacé par « vice-secrétaire suppléant(e) » (Stat. 16 et Règl. 10.4)
• « vice-trésorier(e) » remplacé par « vice-trésorier(e) suppléant(e) » (Stat. 16 et Règl. 10.6).
– Le conseil d’administration propose à l’assemblée délibérante les modifications des statuts suivantes :
• L’article 9 dit « … Les membres fondateurs et les membres d’honneur sont dispensés de cotisation à titre exceptionnel … » remplacé par « Les membres fondateurs jusqu’au 31/12/2023 et les membres d’honneur sont dispensés de cotisation à titre exceptionnel … »
Par conséquence, les membres fondateurs en exercice à ce jour (Boris Bretaudeau, Angélique Duverger, Bruno Morosinotto-Hamot et Isabelle Thibault) devront s’acquitter de la cotisation à compter du 01/01/2024 comme tout membre de l’association.
• L’article 15 dit « … le nombre des membres, fixé par délibération de l’assemblée générale, est compris entre quatre au moins et vingt au plus … » remplacé par « … le nombre des membres, fixé par délibération de l’assemblée générale, est compris entre quatre au moins et vingt dix au plus … »
• A l’article 15 après « … Leur mandat expire au maximum la veille de l’assemblée générale qui suit leur nomination » ajout de « … A compter de l’assemblée générale soldant l’exercice 2022, la composition est la suivante :
o huit membres au plus élus au scrutin secret par l’assemblée générale. Leur mandat est de trois années.
o deux membres au plus que le conseil d’administration peut coopter à tout moment parmi les membres de l’association au regard de leurs contributions spécifiques potentielles. Leur mandat expire au maximum la veille de l’assemblée générale qui suit leur nomination »
• L’article 15 dit « … Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et aussi souvent que le demande l’intérêt de l’association … » remplacé par « … Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an et aussi souvent que le demande l’intérêt de l’association … »
– Le conseil d’administration valide à l’unanimité (6/6) les modifications du règlement intérieur suivantes :
• L’article 3 dit « … Les membres fondateurs et les membres d’honneur sont, à titre exceptionnel, exempts de toute cotisation mais, s’ils le souhaitent peuvent s’acquitter de celle-ci … » remplacé par « … Les membres fondateurs et les membres d’honneur sont exempts, à titre exceptionnel, exempts de toute cotisation peuvent mais, s’ils le souhaitent peuvent s’acquitter de celle-ci … »
• L’article 4.4 dit « … la non-participation aux activités de l’association durant cinq années … » remplacé par « … la non-participation aux activités de l’association durant cinq deux années … »
– Au vu des demandes de modifications des statuts, la prochaine assemblée générale sera dans un cadre mixte. A savoir, une partie extraordinaire pour le point statutaire et une partie ordinaire pour le reste.
– L’assemblée générale mixte de l’association PassPorcheville se tiendra le samedi 21/10/2023 à 10h00 au siège de l’association (16 boulevard de la République).
– L’ordre du jour figurant sur la convocation sera :
• modification des statuts et du règlement intérieur
• approbation du rapport moral et d’activité pour 2021 et 2022
• approbation du rapport financier et approbation des comptes des exercices clos 2021 et 2022
• fixation du montant des cotisations
• fixation de la tarification appliquée aux activités
• fixation du barème des remboursements
• renouvellement du conseil d’administration
• questions diverses
5- Questions diverses
– Pas de question diverse.
L’ordre du jour étant épuisé. Le président lève la séance à 12h20.
En conséquence de tout ce qui précède, il est dressé le présent procès-verbal du conseil d’administration.
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