- \n
- limite l\u2019utilisation de la voiture pour une meilleure qualit\u00e9 de l\u2019air<\/li>\n
- \u00e9vite le stationnement aux abords des \u00e9coles pour plus de s\u00e9curit\u00e9<\/li>\n
- favorise l\u2019exercice physique des enfants et leur \u00e9ducation \u00e0 l\u2019autonomie<\/li>\n
- apprend aux enfants \u00e0 se comporter en pi\u00e9ton<\/li>\n
- fait gagner du temps aux familles<\/li>\n
- d\u00e9veloppe la convivialit\u00e9 dans la commune.<\/li>\n<\/ul>\n
Disponible pour tous les groupes scolaires de Porcheville<\/b>, PassP\u00e9dibus est destin\u00e9 aux enfants de la maternelle \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e9mentaire<\/b> (Petite Section \u00e0 CM2). N\u00e9anmoins, les parents restent seuls juges de la capacit\u00e9 de leur enfant \u00e0 emprunter PassP\u00e9dibus, surtout pour les enfants les plus jeunes (Petite Section et Moyenne Section de maternelle). Pour les rassurer, les enfants peuvent \u00eatre accompagn\u00e9s, de fa\u00e7on permanente ou pendant une p\u00e9riode d\u2019adaptation, par un membre familier (fr\u00e8re, s\u0153ur, parent, famille, \u2026).<\/p>\n
\u00a0<\/b>
\n2.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Fonctionnement<\/b><\/p>\nL\u2019implication et la motivation des<\/b> parents et enfants est indispensable au fonctionnement quotidien de ce mode de ramassage scolaire \u00e0 pied<\/b>. En effet, seule une r\u00e9gularit\u00e9 dans l\u2019utilisation de PassP\u00e9dibus permet de garantir sa p\u00e9rennit\u00e9. Est entendu par \u00ab r\u00e9gularit\u00e9 \u00bb, une utilisation se r\u00e9p\u00e9tant de fa\u00e7on p\u00e9riodique\u00a0(tous les lundis, les lundis tous les 15 jours, les 1er<\/sup> lundi de chaque mois, \u2026).<\/p>\n
Les modalit\u00e9s et la logistique<\/b> de PassP\u00e9dibus sont assur\u00e9es par l\u2019association PassPorcheville<\/b> qui reste le contact privil\u00e9gi\u00e9 pour les diff\u00e9rents utilisateurs.<\/p>\n
Bas\u00e9 sur le volontariat et le b\u00e9n\u00e9volat, ce syst\u00e8me d\u2019entraide est gratuit. N\u00e9anmoins, si des parents souhaitent que leur enfant emprunte PassP\u00e9dibus sans jamais pouvoir accompagner le \u00ab\u00a0bus\u00a0\u00bb, une participation hebdomadaire par trajet et par enfant sera demand\u00e9e pour couvrir les frais d\u2019organisation de PassP\u00e9dibus.<\/p>\n
Pour qu\u2019il puisse fonctionner, un bus doit obligatoirement comporter :<\/p>\n
- \n
- une ligne de bus<\/b> (itin\u00e9raire pr\u00e9cis comportant des arr\u00eats et horaires de bus fixes) d\u00e9finie en fonction des lieux d\u2019habitation des enfants et des meilleurs acc\u00e8s en termes de s\u00e9curit\u00e9. Le terminus de chaque ligne correspond \u00e0 une \u00e9cole de Porcheville. Chaque ligne ne doit pas d\u00e9passer deux kilom\u00e8tres \u00e0 pied et un temps de parcours maximum de quarante minutes. Une ligne de bus peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer (ex.\u00a0: nouvelles lignes ou nouveaux arr\u00eats cr\u00e9\u00e9s en fonction des lieux d\u2019habitation de nouveaux inscrits, \u2026)<\/b><\/li>\n
- un minimum de huit enfants <\/b>(maximum 24 enfants sur une longueur de 20 m\u00e8tres). Si plusieurs convois se suivent, ceux-ci doivent \u00eatre espac\u00e9s de 50 m\u00e8tres minimum. Le v\u00e9lo, la trottinette, le skate, les rollers,\u2026 sont autoris\u00e9s dans le convoi \u00e0 condition que l\u2019enfant les tienne \u00e0 la main, se comporte comme un pi\u00e9ton et sous r\u00e9serve que cela ne nuise pas \u00e0 la bonne marche du bus<\/b><\/li>\n
- un conducteur <\/b>(adulte de plus de 18 ans sans poussette) qui est en charge de la conduite du bus<\/li>\n
- un minimum d\u2019un accompagnateur<\/b> (adulte de plus de 18 ans sans poussette) qui assiste le conducteur sur la ligne de bus. Des b\u00e9n\u00e9voles avec poussette et\/ou entre 16 et 18 ans peuvent \u00eatre des accompagnateurs suppl\u00e9mentaires de la ligne de bus<\/li>\n
- un minimum d\u2019un conducteur\/accompagnateur rempla\u00e7ant<\/b> (adulte de plus de 18 ans) qui remplace le conducteur\/accompagnateur en cas d\u2019emp\u00eachement de celui-ci.<\/b><\/li>\n<\/ul>\n
Un convoi comptant de 8 \u00e0 16 enfants doit \u00eatre encadr\u00e9, au minimum, de la fa\u00e7on suivante\u00a0:<\/p>\n
- \n
- un conducteur en d\u00e9but de convoi qui m\u00e8ne le groupe et reste attentif aux enfants et \u00e0 l\u2019environnement qui l\u2019entoure. C\u2019est lui qui est devant et non pas les enfants<\/li>\n
- un accompagnateur en fin de convoi qui cl\u00f4ture le groupe et reste attentif aux enfants et \u00e0 l\u2019environnement qui l\u2019entoure.<\/li>\n<\/ul>\n
A partir de 17 enfants, un convoi doit comporter, au minimum, un accompagnateur suppl\u00e9mentaire qui encadre le centre du convoi et reste attentif au groupe d\u2019enfants et \u00e0 l\u2019environnement qui l\u2019entoure.<\/p>\n
Dans le cas o\u00f9 PassP\u00e9dibus doit traverser une voie, le conducteur traverse le premier puis reste au milieu de la chauss\u00e9e. L\u2019accompagnateur (sans poussette) encadre le passage pi\u00e9ton. Les enfants peuvent alors traverser puis les deux b\u00e9n\u00e9voles reprennent position dans le cort\u00e8ge. Si d\u2019autres accompagnateurs sont pr\u00e9sents, ceux-ci traversent la chauss\u00e9e avec le groupe d\u2019enfants.<\/p>\n
Chaque parent doit accompagner son enfant jusqu\u2019\u00e0 l\u2019arr\u00eat de bus et attendre le passage de PassP\u00e9dibus. Dans le cas o\u00f9 le parent autorise son enfant \u00e0 rejoindre seul l\u2019arr\u00eat, celui-ci reste sous la responsabilit\u00e9 de ses parents jusqu\u2019\u00e0 la prise en charge par PassP\u00e9dibus aux horaire et arr\u00eat pr\u00e9vus.<\/p>\n
PassP\u00e9dibus n\u2019attend pas les retardataires et ne r\u00e9cup\u00e8re pas les enfants non-inscrits au planning ou en dehors des arr\u00eats de bus d\u00e9finis. Si un enfant, pr\u00e9vu au planning, doit \u00eatre absent, son parent doit informer PassPorcheville pour que le conducteur de la ligne soit pr\u00e9venu. Si un enfant, pr\u00e9vu au planning, n\u2019est pas pr\u00e9sent \u00e0 l\u2019arr\u00eat de bus et que le conducteur n\u2019est pas pr\u00e9venu, celui-ci avertira PassPorcheville qui alertera le parent. PassPorcheville se r\u00e9serve le droit de convoquer les parents qui ne respecteraient pas les horaires et planning de PassP\u00e9dibus sans pr\u00e9venir l\u2019association dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n
PassP\u00e9dibus fonctionne les matins d\u2019\u00e9cole, pendant toute l\u2019ann\u00e9e scolaire et par tout temps. Les parents doivent donc \u00e9quiper leur enfant en fonction des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques du jour (manteau, bottes de pluie, apr\u00e8s-ski, bonnet, casquette, \u2026). En cas d\u2019alerte m\u00e9t\u00e9o, d\u2019alerte pr\u00e9fectorale ou d\u2019intemp\u00e9ries jug\u00e9es dangereuses par PassPorcheville, PassP\u00e9dibus sera exceptionnellement interrompu. Dans ces conditions, PassPorcheville mettra en \u0153uvre tous les moyens disponibles pour avertir les familles concern\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n
A titre exceptionnel, PassPorcheville pourra mettre en place un mini PassP\u00e9dibus comportant moins de huit enfants accompagn\u00e9s d\u2019un conducteur. Cette faisabilit\u00e9 ainsi que les modalit\u00e9s et conditions devront \u00eatre valid\u00e9es au cas par cas par les membres du bureau de l\u2019association et avec l\u2019acceptation \u00e9crite des parents.<\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
3.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Responsabilit\u00e9\u00a0<\/b><\/p>\n
Les assurances individuelles et scolaires couvrent cette nouvelle fa\u00e7on d\u2019aller \u00e0 l\u2019\u00e9cole \u00e0 pied. Il s’agit d’une entraide entre familles et les responsabilit\u00e9s sont celles que l’on assume pour conduire les camarades de l’enfant \u00e0 un go\u00fbter, \u00e0 une activit\u00e9 sportive ou pour accompagner une sortie scolaire. Si un enfant est bless\u00e9 sur le chemin de l\u2019\u00e9cole, le dommage corporel subi par l’enfant sera couvert par l’assurance scolaire ou garantie individuelle-accident auxquelles les parents ont souscrit. Si un enfant provoque un accident sur le trajet, la responsabilit\u00e9 civile des parents de l\u2019enfant fautif est couverte par l\u2019assurance scolaire ou par la responsabilit\u00e9 civile familiale. La mise en cause de la responsabilit\u00e9 p\u00e9nale des conducteurs ou des accompagnateurs pourra s\u2019exercer sur le fondement d\u2019un manquement \u00e0 des r\u00e8gles de s\u00e9curit\u00e9, de l\u2019imprudence ou de la n\u00e9gligence. Les b\u00e9n\u00e9voles qui s\u2019engagent sont donc conscients de la responsabilit\u00e9 qu\u2019ils assument et prennent en charge les enfants uniquement sur le trajet PassP\u00e9dibus (et non entre le domicile de l\u2019enfant et l\u2019arr\u00eat de PassP\u00e9dibus). Une copie des attestations d\u2019assurance des enfants, parents, conducteurs et accompagnateurs est demand\u00e9e lors de l\u2019inscription \u00e0 PassP\u00e9dibus. En tant qu\u2019association organisatrice, PassPorcheville est \u00e9galement dot\u00e9e d\u2019une assurance responsabilit\u00e9 civile.<\/p>\n
PassPorcheville et les b\u00e9n\u00e9voles se d\u00e9chargent de toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9t\u00e9rioration, de perte ou de vol pendant les trajets.<\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
4.\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Engagement<\/b><\/p>\n
\u00a0\u00a0 \u00a0 4.1.\u00a0\u00a0 Engagement Parent<\/b><\/p>\n
Chaque parent confiant son enfant \u00e0 PassP\u00e9dibus s\u2019engage \u00e0\u00a0:<\/p>\n
- \n
- remplir, signer et remettre les fiches d\u2019inscription et sanitaire relatives \u00e0 son enfant \u00e0 PassPorcheville <\/b><\/li>\n
- \u00eatre couvert par une assurance responsabilit\u00e9 civile garantissant les dommages caus\u00e9s ou subis par l\u2019enfant et en fournir une copie \u00e0 PassPorcheville<\/li>\n
- respecter et faire respecter \u00e0 son enfant le r\u00e8glement PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- \u00eatre responsable du comportement de son enfant pendant le trajet PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- prendre en compte les avertissements pour mauvaise conduite et agir en cons\u00e9quence pour \u00e9viter l\u2019exclusion de son enfant de PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- participer activement \u00e0 PassP\u00e9dibus en tant que conducteur ou accompagnateur et\/ou en proposant un conducteur ou accompagnateur et\/ou en faisant conna\u00eetre PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- amener l\u2019enfant jusqu\u2019\u00e0 l\u2019arr\u00eat de PassP\u00e9dibus aux horaires pr\u00e9vus et attendre avec lui l\u2019arriv\u00e9e du \u00ab bus \u00bb. Dans le cas o\u00f9 le parent autorise son enfant \u00e0 rejoindre seul l\u2019arr\u00eat, celui-ci reste sous la responsabilit\u00e9 des parents jusqu\u2019\u00e0 la prise en charge par PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- excuser son enfant en cas d\u2019absence aupr\u00e8s de PassPorcheville<\/li>\n
- habiller son enfant en fonction des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques pr\u00e9vues (manteau, bottes de pluie, apr\u00e8s-ski, bonnet, casquette, \u2026)<\/li>\n
- signaler \u00e0 PassPorcheville\u00a0toute particularit\u00e9 devant \u00eatre connue des conducteurs pour la s\u00e9curit\u00e9 et la sant\u00e9 de son enfant pendant le trajet PassP\u00e9dibus.<\/li>\n<\/ul>\n
\u00a0\u00a0 \u00a0 4.2.\u00a0\u00a0 Engagement Enfant<\/b><\/p>\n
Chaque enfant empruntant PassPedibus s\u2019engage \u00e0\u00a0:<\/p>\n
- \n
- arriver toujours \u00e0 l\u2019heure \u00e0 l\u2019arr\u00eat PassP\u00e9dibus pour ne pas le manquer<\/li>\n
- porter et prendre\u00a0soin de son gilet de s\u00e9curit\u00e9 pendant tout le trajet<\/li>\n
- \u00e9couter les consignes des conducteurs ou accompagnateurs et les respecter<\/li>\n
- ne pas courir, crier, g\u00eaner ou d\u00e9passer les autres sur le trajet<\/li>\n
- garder sa place dans le groupe pendant tout le trajet<\/li>\n
- s\u2019\u00e9quiper (manteau, bottes de pluie, apr\u00e8s-ski, bonnet, casquette, \u2026) en fonction des conditions m\u00e9t\u00e9orologiques<\/li>\n
- si tel est le cas, tenir son v\u00e9lo, sa trottinette, son skate, ses rollers,\u2026 \u00e0 la main et sous r\u00e9serve que cela ne nuise pas \u00e0 la bonne marche du bus<\/li>\n
- prendre en compte les avertissements pour mauvaise conduite et agir en cons\u00e9quence pour \u00e9viter l\u2019exclusion de PassP\u00e9dibus.<\/li>\n<\/ul>\n
\u00a0\u00a0 \u00a0 4.3.\u00a0\u00a0 Engagement Conducteur\u00a0ou Accompagnateur<\/b><\/p>\n
Chaque conducteur ou accompagnateur de PassP\u00e9dibus s\u2019engage \u00e0 :<\/p>\n
- \n
- remplir, signer et remettre la fiche d\u2019inscription \u00e0 PassPorcheville<\/li>\n
- \u00eatre convert par une assurance responsabilit\u00e9 civile et en fournir une copie \u00e0 PassPorcheville<\/li>\n
- rencontrer PassPorcheville pour valider les pr\u00e9requis conducteur ou accompagnateur<\/li>\n
- \u00eatre en pleine possession de ses moyens pour assurer pleinement la surveillance du groupe<\/li>\n
- r\u00e9pondre \u00e0 la confiance que placent en lui les parents qui confient leur enfant<\/li>\n
- respecter la confidentialit\u00e9 des informations parents et enfants fournies par PassPorcheville dans le cadre de PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- informer PassPorcheville dans les meilleurs d\u00e9lais en cas d\u2019impr\u00e9vu le mettant dans l\u2019impossibilit\u00e9 de remplir sa fonction de conducteur ou accompagnateur pour le jour et l\u2019horaire convenus<\/li>\n
- respecter et faire respecter aux enfants et aux parents le r\u00e8glement PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- porter et prendre soin de son gilet de s\u00e9curit\u00e9 pendant tout le trajet<\/li>\n
- accueillir chaque enfant \u00e0 l\u2019arr\u00eat de PassP\u00e9dibus en lui fournissant son gilet de s\u00e9curit\u00e9 et s\u2019assurer que l\u2019enfant le porte durant tout le trajet<\/li>\n
- assurer un climat de calme et de s\u00e9curit\u00e9 pendant le trajet<\/li>\n
- emprunter le trajet pr\u00e9d\u00e9fini et respecter les horaires de chaque arr\u00eat<\/li>\n
- respecter, faire respecter et inculquer les r\u00e8gles \u00e9l\u00e9mentaires de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re aux enfants (Code de la route\u00a0<\/em>Art R412-34 – obligation de marcher sur les trottoirs s\u2019ils sont praticables, Art R412-42 – sinon le long des bords de la chauss\u00e9e, bord droit dans le sens de la marche pour les groupes, Art R412-37 – interdiction de traverser hors d\u2019un passage pi\u00e9ton alors qu\u2019il y en a un \u00e0 moins de 50 m\u00e8tres)<\/i><\/li>\n
- s\u2019assurer que les enfants restent group\u00e9s le long du trajet, ne courent pas, empruntent le chemin demand\u00e9, cheminent en rang, ne d\u00e9passent pas le conducteur plac\u00e9 en t\u00eate du cort\u00e8ge et ne tra\u00eenent pas en fin de convoi<\/i><\/li>\n
- contr\u00f4ler tout au long du parcours le nombre d\u2019enfants et l\u2019heure<\/i><\/li>\n
- accompagner les enfants jusqu\u2019\u00e0 l\u2019entr\u00e9e de l\u2019\u00e9cole, s\u2019assurer de leur prise en charge par un enseignant et r\u00e9cup\u00e9rer les gilets de s\u00e9curit\u00e9. En cas d\u2019absence d\u2019un enseignant, les enfants sont pris en charge par l\u2019\u00e9cole. PassP\u00e9dibus se d\u00e9charge de toute responsabilit\u00e9 apr\u00e8s avoir accompagn\u00e9 les enfants dans l\u2019enceinte de l\u2019\u00e9cole.<\/i><\/li>\n
- contacter PassPorcheville en cas d\u2019incident sur le trajet (entrave durant le trajet, comportement inadapt\u00e9 ou inhabituel d\u2019un enfant, d\u2019un conducteur ou accompagnateur, absence d\u2019enfants, de conducteurs, d\u2019accompagnateurs, d\u2019enseignants, \u2026)<\/i><\/li>\n
- contacter les secours (15, 17, 112) en cas d\u2019accident sur le trajet, <\/i>pr\u00e9venir les parents de l\u2019enfant accident\u00e9 ainsi que PassPorcheville, ouvrir l\u2019enveloppe contenant la fiche sanitaire de l\u2019enfant accident\u00e9 et la remettre \u00e0 la demande des secours<\/li>\n
- n\u2019ouvrir l\u2019enveloppe contenant les fiches sanitaires des enfants qu\u2019en cas d\u2019accident<\/li>\n
- se munir <\/i>de son t\u00e9l\u00e9phone portable en \u00e9tat de fonctionnement <\/i>et du kit PassP\u00e9dibus<\/li>\n
- s\u2019assurer que le kit PassP\u00e9dibus est complet et d’avoir en sa possession le planning la veille du d\u00e9part et le cas \u00e9ch\u00e9ant, contacter PassPorcheville.<\/i><\/li>\n<\/ul>\n
Chaque conducteur ou accompagnateur se d\u00e9charge de toute responsabilit\u00e9 en cas de d\u00e9t\u00e9rioration, perte ou de vol pendant les trajets.<\/i><\/p>\n
\u00a0\u00a0 \u00a0 4.4. \u00a0 Engagement PassPorcheville<\/b><\/p>\n
PassPorcheville s\u2019engage \u00e0\u00a0:<\/p>\n
- \n
- \u00eatre le contact privil\u00e9gi\u00e9 PassP\u00e9dibus pour les enfants, parents, conducteurs, accompagnateurs, \u2026<\/b><\/li>\n
- avoir une assurance responsabilit\u00e9 civile<\/li>\n
- assurer les formalit\u00e9s n\u00e9cessaires au fonctionnement de PassP\u00e9dibus (r\u00e8glement, fiche inscription, fiche sanitaire, fournitures, \u2026)<\/b><\/li>\n
- d\u00e9finir et mettre \u00e0 jour les trajets, arr\u00eats et horaires pour chaque ligne<\/b><\/li>\n
- organiser les inscriptions, plannings conducteurs, accompagnateurs, rempla\u00e7ants, \u2026<\/b><\/li>\n
- s\u2019assurer que chaque b\u00e9n\u00e9vole conna\u00eet parfaitement\u00a0:\n
- \n
- le r\u00e8glement et l\u2019ensemble des consignes n\u00e9cessaires au bon fonctionnement de PassP\u00e9dibus <\/b><\/li>\n
- le trajet, les arr\u00eats, les horaires, \u2026 de la ligne de bus le concernant <\/b><\/li>\n
- les consignes de s\u00e9curit\u00e9 routi\u00e8re<\/b><\/li>\n
- la d\u00e9marche \u00e0 suivre pour assurer la s\u00e9curit\u00e9 des enfants en cas d\u2019accident (prot\u00e9ger, alerter, secourir)<\/b><\/li>\n
- le contenu et mode d\u2019emploi du kit PassP\u00e9dibus<\/b><\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n
- officialiser l\u2019inscription de chaque nouveau b\u00e9n\u00e9vole<\/b><\/li>\n
- refuser temporairement ou d\u00e9finitivement un b\u00e9n\u00e9vole s\u2019il est jug\u00e9 \u00e0 risque pour la s\u00e9curit\u00e9 des enfants et\/ou de lui-m\u00eame sur le trajet<\/b><\/li>\n
- refuser temporairement ou d\u00e9finitivement un enfant si, apr\u00e8s avertissements, celui-ci ne respecte pas le r\u00e8glement ou met en danger la s\u00e9curit\u00e9 des conducteurs ou accompagnateurs, des autres enfants et\/ou de lui-m\u00eame sur le trajet<\/b><\/li>\n
- convoquer les parents confiant leur enfant \u00e0 PassP\u00e9dibus qui ne respecteraient pas le pr\u00e9sent r\u00e8glement<\/b><\/li>\n
- garantir le fonctionnement effectif de PassP\u00e9dibus aux jours et heures sur lesquels l\u2019association s\u2019est engag\u00e9e, sous r\u00e9serve que la ligne de bus soit fonctionnelle<\/b><\/li>\n
- modifier ou annuler tout ou partie des lignes en cas de conditions climatiques dangereuses, situations impr\u00e9vues, \u2026 et, dans ce cas, de mettre en \u0153uvre tous les moyens disponibles pour avertir les familles concern\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais<\/b><\/li>\n
- rester vigilant au bon fonctionnement de PassP\u00e9dibus en participant \u00e0 tout ou partie du trajet<\/b><\/li>\n
- pr\u00e9venir le parent en cas d\u2019incident sur le trajet concernant son enfant.<\/li>\n<\/ul>\n
PassPorcheville se d\u00e9charge de toute responsabilit\u00e9 en cas de de perte ou de vol pendant les trajets.<\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
5. \u00a0 \u00a0 \u00a0Fourniture<\/b><\/p>\n
Chaque conducteur, ayant effectu\u00e9 son pr\u00e9requis aupr\u00e8s de PassPorcheville, re\u00e7oit un kit PassP\u00e9dibus comprenant\u00a0:<\/p>\n
- \n
- des gilets de s\u00e9curit\u00e9 pour conducteur, accompagnateurs et enfants<\/b><\/li>\n
- un planning avec les noms des enfants \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 chaque arr\u00eat, des accompagnateurs et les recommandations de PassPorcheville<\/b><\/li>\n
- une trousse de secours<\/b><\/li>\n
- une enveloppe contenant les fiches sanitaires de chaque enfant (enveloppe \u00e0 ouvrir uniquement en cas de n\u00e9cessit\u00e9).<\/b><\/li>\n<\/ul>\n
Le kit PassP\u00e9dibus doit \u00eatre complet pour chaque trajet. Chaque conducteur devra s\u2019en assurer pr\u00e9alablement et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, contacter PassPorcheville pour le compl\u00e9ter avant le d\u00e9part de PassP\u00e9dibus.<\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
6. \u00a0 \u00a0 \u00a0Inscription<\/b><\/p>\n
Toute inscription est soumise \u00e0 l\u2019acceptation et au respect strict du pr\u00e9sent r\u00e8glement.<\/p>\n
L\u2019inscription des enfants et des b\u00e9n\u00e9voles est effectu\u00e9e pour une ann\u00e9e scolaire compl\u00e8te aupr\u00e8s de PassPorcheville. Tout d\u00e9sistement doit \u00eatre effectu\u00e9 aupr\u00e8s de PassPorcheville dans les meilleurs d\u00e9lais (absence enfant et\/ou conducteur et\/ou accompagnateur).<\/p>\n
Tout b\u00e9n\u00e9vole, n\u2019ayant pas d\u2019enfants scolaris\u00e9s \u00e0\u00a0Porcheville\u00a0et souhaitant renforcer les liens sociaux et\/ou interg\u00e9n\u00e9rationnels au sein de la commune, peut s\u2019inscrire pour devenir conducteur ou accompagnateur.<\/p>\n
\u00a0<\/b><\/p>\n
7. \u00a0 \u00a0 Information<\/b><\/p>\n
Toutes les informations sur l\u2019activit\u00e9 de PassP\u00e9dibus (modalit\u00e9s d\u2019inscription, informations relatives aux lignes, arr\u00eats, horaires, \u2026) sont disponibles sur le site internet www.passporcheville.fr rubrique PassP\u00e9dibus.<\/p>\n
Pour tous renseignements compl\u00e9mentaires, contactez\u00a0:
\nPassPorcheville<\/b>
\n16 boulevard de la R\u00e9publique 78440 Porcheville<\/b>
\nbureau@passporcheville.fr<\/b>
\nT\u00e9l\u00a0: 06 06 90 78 78<\/b><\/p>\nR\u00e8glement au format PDF<\/p>\n
cliquez sur l’image pour l’ouvrir
![\"pedibus_reglement\"](\"https:\/\/www.passporcheville.fr\/v2\/wp-content\/uploads\/2013\/05\/pedibus_reglement.jpg\")
<\/a>R\u00e8glement au 18\/06\/2015<\/p>\n - un planning avec les noms des enfants \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer \u00e0 chaque arr\u00eat, des accompagnateurs et les recommandations de PassPorcheville<\/b><\/li>\n
- le trajet, les arr\u00eats, les horaires, \u2026 de la ligne de bus le concernant <\/b><\/li>\n
- s\u2019assurer que les enfants restent group\u00e9s le long du trajet, ne courent pas, empruntent le chemin demand\u00e9, cheminent en rang, ne d\u00e9passent pas le conducteur plac\u00e9 en t\u00eate du cort\u00e8ge et ne tra\u00eenent pas en fin de convoi<\/i><\/li>\n
- remplir, signer et remettre les fiches d\u2019inscription et sanitaire relatives \u00e0 son enfant \u00e0 PassPorcheville <\/b><\/li>\n
- un minimum de huit enfants <\/b>(maximum 24 enfants sur une longueur de 20 m\u00e8tres). Si plusieurs convois se suivent, ceux-ci doivent \u00eatre espac\u00e9s de 50 m\u00e8tres minimum. Le v\u00e9lo, la trottinette, le skate, les rollers,\u2026 sont autoris\u00e9s dans le convoi \u00e0 condition que l\u2019enfant les tienne \u00e0 la main, se comporte comme un pi\u00e9ton et sous r\u00e9serve que cela ne nuise pas \u00e0 la bonne marche du bus<\/b><\/li>\n
- une ligne de bus<\/b> (itin\u00e9raire pr\u00e9cis comportant des arr\u00eats et horaires de bus fixes) d\u00e9finie en fonction des lieux d\u2019habitation des enfants et des meilleurs acc\u00e8s en termes de s\u00e9curit\u00e9. Le terminus de chaque ligne correspond \u00e0 une \u00e9cole de Porcheville. Chaque ligne ne doit pas d\u00e9passer deux kilom\u00e8tres \u00e0 pied et un temps de parcours maximum de quarante minutes. Une ligne de bus peut \u00eatre amen\u00e9e \u00e0 \u00e9voluer (ex.\u00a0: nouvelles lignes ou nouveaux arr\u00eats cr\u00e9\u00e9s en fonction des lieux d\u2019habitation de nouveaux inscrits, \u2026)<\/b><\/li>\n