le règlement intérieur au 21/10/2023
Le règlement intérieur a pour objectif de préciser, compléter et d’expliquer les statuts de l’association. Il est remis à l’ensemble des membres et annexé aux statuts de l’association.
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.
L’association a pour but d’améliorer le cadre de vie des Porchevillois par des actions sociales, culturelles, socioculturelles et éducatives, de sensibilisation, de prévention, de médiation, de citoyenneté, de développement durable et de réduction des impacts sur l’environnement.
Les moyens d’action de l’association sont multiples, par exemple :
· l’organisation d’acte de bienfaisance, de soutien, d’aide, d’intervention, d’assistance, de coordination, de conférence, de reportage, de spectacle, de soirée, de communication, d’étude, d’exposition, de foire, de manifestation, de mise à disposition de moyens, de cours, de formation, d’atelier, de concours, de récompense, de tombola, de loterie, …
· les échanges avec d’autres associations ou organismes,
· des réunions ou groupes de travail,
· la vente permanente ou occasionnelle de tous biens, produits, services ou prestations entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation,
· l’achat de tout bien ou service nécessaire au but de l’association,
· toute autre initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association conformément aux règles en vigueur.
Pour plus d’informations :
· procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du 14/12/2012
· les statuts
· le règlement intérieur
· les membres fondateurs
· procès-verbal du conseil d’administration constitutif du 14/12/2012
Le règlement intérieur a pour objectif de préciser, compléter et d’expliquer les statuts de l’association. Il est remis à l’ensemble des membres et annexé aux statuts de l’association.
Article 1 – Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Le 21/10/2023 à 10h20, l’assemblée générale mixte (extraordinaire et ordinaire) de l’association PassPorcheville s’est tenue au 16 boulevard de la République, à Porcheville, sur convocation du président conformément aux articles 14 et 13 des statuts et aux articles 7 et 6 du règlement intérieur.
Le 14/12/2012 à 21h00, les membres du conseil d’administration constitutif se sont réunis au siège social. Etaient présents : Sofia Arous, Boris Bretaudeau, Angélique Duverger, Jean Christian Farouault, Bruno Morosinotto-Hamot, Isabelle Roy, Yoann Sorhouet et Dorine Villeneuve.
Le règlement intérieur a pour objectif de préciser, compléter et d’expliquer les statuts de l’association. Il est remis à l’ensemble des membres et annexé aux statuts de l’association.
Article 1 – Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Le 14/12/2012 à 19h30 au 64 boulevard de la République à Porcheville, les personnes suivantes : Sofia Arous, Boris Bretaudeau, Angélique Duverger, Jean Christian Farouault, Bruno Morosinotto-Hamot, Isabelle Roy, Yoann Sorhouet et Dorine Villeneuve se sont réunies en assemblée générale constitutive pour décider la création d’une association.
Les huit membres fondateurs de l’association sont par ordre alphabétique :